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Journal n°8211
du 6 février 2015
Séance Publique du mercredi 11 juin 2014 - 754ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9268)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9269)
III. DISCUSSION DE DEUX PR...
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9268)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9269)
III. DISCUSSION DE DEUX PR...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Séance Publique du mercredi 2 avril 2014 - 753ème séance
SOMMAIRE
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 9226).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 9233).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 9233).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES - RENOUVELLEMENT DES MEMB...
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 9226).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 9233).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 9233).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES - RENOUVELLEMENT DES MEMB...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Séance Publique du jeudi 19 décembre 2013 - 752ème séance
SOMMAIRE
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
– Explications de vote (p. 9198).
– Loi de Finances (p. 9216).
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
– Explications de vote (p. 9198).
– Loi de Finances (p. 9216).
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Séance Publique du mercredi 18 décembre 2013 - 751ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9092).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9092).
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Séance Publique du mardi 17 décembre 2013 - 750ème séance
SOMMAIRE
I. DESIGNATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRES DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9004).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9005).
I. DESIGNATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL NATIONAL AUPRES DE L’ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L’EUROPE (p. 9004).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9005).
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Séance Publique du lundi 16 décembre 2013 - 749ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8904).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 8905).
I. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8904).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 8905).
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Séance Publique du mercredi 27 novembre 2013 - 748ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8852).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 910, portant approbation de ratification de la...
I. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8852).
II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI :
1. Projet de loi, n° 910, portant approbation de ratification de la...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Séance Publique du jeudi 10 octobre 2013 - 747ème séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 :
- Explications de vote (p. 8828).
- Loi de Finances (p. 8845).
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 :
- Explications de vote (p. 8828).
- Loi de Finances (p. 8845).
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Séance Publique du lundi 08 octobre 2013 - 746ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DU RETRAIT D'UNE PROPOSITION DE LOI (p. 8724).
II. ANNONCE DU DEPOT D'UNE PROPOSITION DE LOI SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8724).
III. POURSUITE DE L'EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF D...
I. ANNONCE DU RETRAIT D'UNE PROPOSITION DE LOI (p. 8724).
II. ANNONCE DU DEPOT D'UNE PROPOSITION DE LOI SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8724).
III. POURSUITE DE L'EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF D...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Séance Publique du lundi 07 octobre 2013 - 745ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8620).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 8627).
III. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERC...
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 8620).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 8627).
III. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERC...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Séance Publique du mercredi 19 juin 2013 - 744ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
- Projet de loi, n° 894, portant réforme du Code de procédure pénale en matière de garde à vue. (p. 8584).
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI
- Projet de loi, n° 894, portant réforme du Code de procédure pénale en matière de garde à vue. (p. 8584).
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Séance Publique du mardi 18 juin 2013 - 743ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8516)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8517)
III. DECLARATION DU GOUVER...
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8516)
II. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 8517)
III. DECLARATION DU GOUVER...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Séance Publique du jeudi 21 février 2013 - 742ème séance
SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS SPECIALES (p. 8499).
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET CONSTITUTION DES COMMISSIONS SPECIALES (p. 8499).
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Séance Publique du mardi 18 décembre 2012 - 741ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION
Projet de loi, n° 908, relative au harcèlement et à la violence au travail (p. 8464)
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’E...
I. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION
Projet de loi, n° 908, relative au harcèlement et à la violence au travail (p. 8464)
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’E...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Séance Publique du vendredi 14 décembre 2012 - 740ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DU RETRAIT PAR LE GOUVERNEMENT DE PROJETS DE LOI (p. 8354).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 (p. 8354).
I. ANNONCE DU RETRAIT PAR LE GOUVERNEMENT DE PROJETS DE LOI (p. 8354).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2013 (p. 8354).
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